Actes de l'exécutif
Consultez ci-dessous les arrêtés et délibérations à Beaupréau-en-Mauges :
2023 :
24/07/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté autorisant un feu d'artifice le 20 août, à l'occasion de La Chapelle en fête, commune déléguée de La Chapelle-du-Genêt
25/07/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation et de stationnement le samedi 5 août rue de Bretagne, à l'occasion d'un déménagement, commune déléguée de Gesté
25/07/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation rue Philippe Gallet et allée du Chateau, le 15 août, en raison d'une messe, commune déléguée de Jallais
25/07/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - tarif horaire occupation du gymnase de Beaupréau par un professionnel à compter du 1er septembre 2023, commune déléguée de Beaupréau
27/07/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation à l'occasion de la Féria Made in Mauges les 25, 26 et 27 août, commune déléguée d'Andrezé
27/07/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de stationnement rue Traversière du 21 août au 15 septembre, commune déléguée d'Andrezé
27/07/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - création de 2 plateaux multisports sur les communes déléguées de Villedieu-la-Blouère et Beaupréau
07/08/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de voirie portant permis de stationnement rue Chantemerle du 22 au 23 août 2023, commune déléguée de Jallais
07/08/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation rue Chantemerle et rue Turpin de Crissé, commune déléguée de Jallais
10/08/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation sur la voie communale n°212 le dimanche 27 septembre 2023, commune déléguée de Jallais
10/08/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion des journées du patrimoine, commune déléguée de Jallais
10/08/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion du thé dansant le 26 septembre, commune déléguée de Jallais
10/08/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion du thé dansant le 24 octobre, commune déléguée de Jallais
10/08/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion de la randonnée Octobre Rose, commune déléguée de Jallais
14/08/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'un concours de pétanque le 2 septembre, commune déléguée de La Chapelle-du-Genêt
14/08/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation stationnement interdit sur le parking de la Loge et de l'Hôtel de Ville le samedi 2 et dimanche 3 septembre, commune déléguée de Beaupréau
17/08/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de voirie portant sur le stationnement rue de Vrennes et rue des Mauges, commune déléguée de La Chapelle-du-Genêt
30/08/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation le dimanche 8 octobre 2023 à l'occasion des Foulées des Coteaux de l'Èvre, commune déléguée de Beaupréau
30/08/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - coût horaire de facturation des agents communaux
01/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation allée Jean Monnet le dimanche 10 septembre, commune déléguée de Beaupréau
01/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - avenant n°1 au mandat d'études préalables conclu avec Alter Public pour l'aménagement du site de la Méranderie à Villedieu-la-Blouère
06/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'interdiction d'emprunter le sentier pédestre le long du Bois de la Feuillée et du Bois des Landes le dimanche 10 septembre de 8h à 11h à l'occasion d'une battue, commune déléguée de Villedieu-la-Blouère
07/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - marché de travaux d'aménagement de voirie de la rue des deux croix, commune déléguée de La Poitevinière
08/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de lutte contre les chenilles processionnaires
11/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boisson le samedi 21 octobre à l'occasion d'une soirée dansante, commune déléguée d'Andrezé
12/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boisson le samedi 28 octobre à l'occasion d'un concours de belote, commune déléguée d'Andrezé
13/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'cccasion d'un concours de belote le 29 septembre, commune déléguée de Jallais
13/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion du gala de gym le 14 octobre, commune déléguée de Jallais
13/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion du marché de Noël le 1er décembre, commune déléguée de Jallais
14/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - marché de travaux de finition de voirie du lotissement "La Dube 2" sur la commune déléguée de Beaupréau
14/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation rue du bon souvenir, commune déléguée de Gesté
14/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - permis de stationnement rue du bon souvenir, commune déléguée de Gesté
15/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté d'autorisation d'ouverture d'un débit de boisson le samedi 23 septembre à l'occasion du forum des associations, commune déléguée d'Andrezé
15/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté de circulation le 24 septembre à l'occasion d'un course de cycliste organisée par le BVS, commune déléguée de Beaupréau
20/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - marché de travaux de réfection des toitures de la Maison de l'Enfance sur la commune déléguée de Jallais
20/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - marché de travaux de mise en accessibilité PMR AD'AP multisites
22/09/2023 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES - arrêté temporaire de circulation, interdiction de stationnement pour déménagement du 27 au 31 rue Saint Martin, commune déléguée de Beaupréau
2021 :11/02/2021 - VILLEDIEU-LA-BLOUÈRE, réglementation de la signalisation des intersections et régime de priorité, réglementation de la signalisation de prescription
16/02/2021 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, interdication de stationnement des gens du voyage et personnes itinérantes en dehors des emplacements prévus
15/06/2021 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, Lutte contre le ragondin
2019 :19/08/2019 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, Lutte contre les chenilles processionnaires
25/10/2019 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, règlement des cimetières
2018 :20/02/2018 - BEAUPRÉAU, règlement du parc du Château
09/04/2018 - VILLEDIEU-LA-BLOUÈRE, règlement de l'espace de loisirs des Lavandières
23/04/2018 - BEAUPRÉAU, obligation de tenir les chiens en laisse
24/04/2018 - BEAUPRÉAU, arrêté de circulation
25/05/2018 - ANDREZÉ, limites de l'agglomération
12/06/2018 - BEAUPRÉAU, arrêté de circulation
10/07/2018 - GESTÉ, réglement de l'aire naturelle de La Thévinière
27/07/2018 - LA JUBAUDIÈRE, arrêté de circulation et de stationnement
24/09/2018 - JALLAIS, autorisation ouverture terrain de football synthétique
08/11/2018 - BEAUPRÉAU-EN-MAUGES, destruction de pigeons
2017 :27/03/2017 - BEAUPRÉAU, arrêté de circulation
04/12/2017 - BEAUPRÉAU, règlement des stades municipaux
Consultez ci-dessous le recueil des actes administratifs règlementaires :
- Juin 2022 : Arrêtés / Délibérations
- Mai 2022 : Arrêtés / Délibérations
- Avril 2022 : Arrêtés et délibérations
- Mars 2022 : Arrêtés / Délibérations et décisions du maire
- Février 2022 : Arrêtés / Délibérations
- Janvier 2022 : Arrêtés et délibérations
- Décembre 2021 : Arrêtés / Délibérations
- Novembre 2021 : Arrêtés / Délibérations
- Octobre 2021 : Arrêtés / Délibérations
- Septembre 2021 : Arrêtés / Délibérations