Séances du conseil municipal

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain conseil municipal. Pour faciliter l'accès à l'information et aux débats, la séance sera filmée et diffusée en streaming, via les supports numériques de la commune. La séance filmée est disponible sur la chaîne YouTube de la Ville de Beaupréau-en-Mauges.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le jeudi 28 novembre 2024, à 20h
Salle de la Prée - Le Sporting
Route de l'Hippodrome - Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du 31 octobre 2024,

1. Décisions du maire,
2. Ouverture anticipée des crédits 2025 pour le Budget Principal,
3. Avances sur les subventions aux associations – année 2025,
4. Correction erreurs sur exercices antérieurs,
5. Budget Principal : décision modificative n°4,
6. Action récursoire auprès du service de gestion comptable de Cholet pour le remboursement d’intérêts moratoires,
7. Demande de garantie d’emprunt d’Alter Public : aménagement La Déchaisière à Gesté,
8. Coût moyen d’un enfant scolarisé dans une école publique au titre de l’année 2023-2024 pour la facturation des frais de scolarisation des élèves extérieurs,
9. Participation 2024 aux Organismes de Gestion de l’Enseignement Catholique (OGEC),
10. Tableau des emplois : modifications,
11. Recrutement de vacataires,
12. Adhésion au contrat collectif de prévoyance (protection sociale complémentaire) proposé par le Centre de gestion de Maine-et-Loire,
13. Régime indemnitaire des agents communaux,
14. Demande de remboursement de la location d’une salle par l’association Amicitia Anjou pour son assemblée générale en 2024,
15. Cession portion chemin rural de la Foulonnière – lieudit La Joussandière à La Chapelle-du-Genêt,
16. Constitution servitude d’écoulement des eaux usées – canalisation souterraine – lieudit 608 La Gautrèche – 165AE179 – La Jubaudière,
17. Désaffectation et décision d’aliénation – portion du chemin rural de la Chaumine à La Bouchetière au lieudit La Bouchetière – 006WC120-118 – Andrezé – après enquête publique,
18. Désaffectation et décision d’aliénation portions de chemin rural de la Pussière – au lieudit La Pécussière – 151B1117-1118-1119 à Gesté – après enquête publique,
19. Désaffectation-déclassement terrain/espace vert et portion de voirie angle rue Eugène Bompas et rue de la Félicité – 151C785 et parcelle non-cadastrée à Gesté – après enquête publique,
20. Désaffectation-déclassement partie d’un espace vert rue des Lilas – 006B1345p à Andrezé – après enquête publique,
21. Dénomination d’une impasse pour la construction de 34 logements collectifs et 5 maisons individuelles par un promoteur immobilier à Jallais,
22. Dénomination d’une voie pour un projet de lotissement constitué de 11 terrains à bâtir à Saint-Philbert-en-Mauges,
23. OPAH-RU : attribution de subventions,
24. Convention de servitudes ENEDIS : canalisations souterraines et ses accessoires rue de la Charmille à Andrezé,
25. Aménagement du lotissement de La Gagnerie : approbation de la convention pour la participation à la réalisation de travaux d’eau potable, d’eaux usées et d’eaux pluviales avec Mauges Communauté,
26. Retrait de la délibération n°24-06-21 du 27 juin 2024 concernant les travaux d’extension sur les réseaux du lotissement de La Déchaisière à Gesté,
27. SIEML : travaux sur le réseau d’éclairage public lotissement de La Chaussée des Hayes commune déléguée d’Andrezé,
28. Avis du conseil municipal sur le projet de Convention Intercommunale d’Attribution (CIA) et de Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information des Demandeurs (PPGDID) de Mauges Communauté,
29. Avenant au marché de travaux de réhabilitation et d’extension de la maison de l’enfance à Beaupréau,
30. Avenant au marché d’assurances : lot n°1 «Dommages aux biens et risques annexes Â»,
31. Questions diverses et informations.

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Dates des prochains conseils municipaux :

jeudi 28 novembre