L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le jeudi 26 novembre 2020, à 20h
Salle de la Prée – Le Sporting

Route de l’Hippodrome – Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

Dans le cadre des mesures et précautions relatives à la COVID-19, le public reste limité à 5 personnes. Le port du masque et le respect des gestes barrières sont obligatoires.

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du 29 octobre 2020,

1. Décisions du maire,
2. Subvention gestion de la location de la salle de Notre Dame des Mauges à Jallais,
3. Subvention gestion de la location de la salle préfabriquée de la Promenade à Beaupréau,
4. Demande de subvention association « Place du Marché »,
5. Demande de garantie d’emprunt pour les travaux d’extension et de rénovation de la maison de retraite « La Roseraie » de Gesté,
6. Budget Location de salles : admission en pertes sur créances irrécouvrables,
7. Convention de prestation de services administratifs et techniques avec le CCAS de Beaupréau-en-Mauges,
8. Modification temporaire du compte épargne-temps,
9. Attribution d’une prime exceptionnelle aux agents de la commune soumis à certaines sujétions dans le cadre de l’épidémie de Covid-19,
10. Création d’emplois non permanents pour accroissement d’activité,
11. Acquisition terrain rue des Mauges à Beaupréau,
12. Lotissement Le Petit Anjou au Pin-en-Mauges : vente du lot n°6,
13. Lotissement Le Petit Anjou au Pin-en-Mauges : vente du lot n°9,
14. Lotissement Le Petit Anjou au Pin-en-Mauges : vente du lot n°10,
15. Lotissement Le Petit Anjou au Pin-en-Mauges : vente du lot n°12,
16. Lotissement La Dube n°1 à Beaupréau : vente du lot n°53,
17. Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : vente du lot n°6,
18. Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : vente du lot n°24,
19. Lotissement La Chaussée des Hayes à Andrezé : vente du lot n°A16,
20. Cession terrain La Beausse à Jallais,
21. Désaffectation et déclassement d’un délaissé de voirie rue d’Anjou à Gesté,
22. Opposition au transfert de la compétence PLU à Mauges Communauté,
23. Vente de logements locatifs sociaux par le Groupe GAMBETTA : avis du conseil municipal,
24. Convention de partenariat avec l’association Familles Rurales de La Chappelle-du-Genêt,
25. SIEML : travaux de réparation du réseau d’éclairage public,
26. SIEML : participation aux travaux d’éclairage public,
27. SIEML : participation aux travaux de rénovation d’éclairage public,
28. Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) : convention à conclure avec Mauges Communauté,
29. Désignation des représentants au comité de programmation LEADER,
30. Rétrocession d’une concession à la commune,
31. Désignation de représentants au SIEML,
32. Questions diverses.

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Dates des prochains conseils municipaux : 

• jeudi 17 décembre 2020, 20h

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