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Ordre du jour du prochain conseil

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le jeudi 26 novembre 2020, à 20h
Salle de la Prée – Le Sporting

Route de l’Hippodrome – Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

Dans le cadre des mesures et précautions relatives à la COVID-19, le public reste limité à 5 personnes. Le port du masque et le respect des gestes barrières sont obligatoires.

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du 29 octobre 2020,

  1. Décisions du maire,
  2. Subvention gestion de la location de la salle de Notre Dame des Mauges à Jallais,
  3. Subvention gestion de la location de la salle préfabriquée de la Promenade à Beaupréau,
  4. Demande de subvention association « Place du Marché »,
  5. Demande de garantie d’emprunt pour les travaux d’extension et de rénovation de la maison de retraite « La Roseraie » de Gesté,
  6. Budget Location de salles : admission en pertes sur créances irrécouvrables,
  7. Convention de prestation de services administratifs et techniques avec le CCAS de Beaupréau-en-Mauges,
  8. Modification temporaire du compte épargne-temps,
  9. Attribution d’une prime exceptionnelle aux agents de la commune soumis à certaines sujétions dans le cadre de l’épidémie de Covid-19,
  10. Création d’emplois non permanents pour accroissement d’activité,
  11. Acquisition terrain rue des Mauges à Beaupréau,
  12. Lotissement Le Petit Anjou au Pin-en-Mauges : vente du lot n°6,
  13. Lotissement Le Petit Anjou au Pin-en-Mauges : vente du lot n°9,
  14. Lotissement Le Petit Anjou au Pin-en-Mauges : vente du lot n°10,
  15. Lotissement Le Petit Anjou au Pin-en-Mauges : vente du lot n°12,
  16. Lotissement La Dube n°1 à Beaupréau : vente du lot n°53,
  17. Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : vente du lot n°6,
  18. Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : vente du lot n°24,
  19. Lotissement La Chaussée des Hayes à Andrezé : vente du lot n°A16,
  20. Cession terrain La Beausse à Jallais,
  21. Désaffectation et déclassement d’un délaissé de voirie rue d’Anjou à Gesté,
  22. Opposition au transfert de la compétence PLU à Mauges Communauté,
  23. Vente de logements locatifs sociaux par le Groupe GAMBETTA : avis du conseil municipal,
  24. Convention de partenariat avec l’association Familles Rurales de La Chappelle-du-Genêt,
  25. SIEML : travaux de réparation du réseau d’éclairage public,
  26. SIEML : participation aux travaux d’éclairage public,
  27. SIEML : participation aux travaux de rénovation d’éclairage public,
  28. Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) : convention à conclure avec Mauges Communauté,
  29. Désignation des représentants au comité de programmation LEADER,
  30. Rétrocession d’une concession à la commune,
  31. Désignation de représentants au SIEML,
  32. Questions diverses.

pdfTélécharger l'ordre du jour du prochain conseil

Dates des prochains conseils municipaux : 

  • jeudi 17 décembre 2020, 20h

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