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Ordre du jour du prochain conseil

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le jeudi décembre 2021, à 20h
Salle de la Prée – Le Sporting

Route de l’Hippodrome – Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

Le port du masque et le respect des gestes barrières sont obligatoires.

Pour faciliter l’accès à l’information et aux débats, les habitants ont la possibilité de suivre en direct le conseil municipal depuis les supports numériques de la commune : consulter l'actualité dédiée.

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du 25 novembre 2021,

  1. Décisions du maire,
  2. Démission et installation d’un nouveau conseiller municipal,
  3. Election du maire délégué de Gesté,
  4. Détermination du rang du nouveau maire délégué,
  5. Composition des conseils délégués,
  6. Indemnités de fonction des élus municipaux : modification,
  7. Expérimentation du Compte Financier Unique : signature d’une convention avec l’Etat,
  8. Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022 et instauration d’un Règlement Budgétaire et Financier (RBF),
  9. Passage à la nomenclature M57 : biens à amortir, durées et modalités de gestion des amortissements,
  10. Passage à la nomenclature M57 : mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement,
  11. Passage à la nomenclature M57 : choix de régime des provisions semi-budgétaires pour risques et charges,
  12. Subventions à l’association Cinéma Jeanne d’Arc de Beaupréau,
  13. Avances sur les subventions aux associations – année 2022,
  14. Ouverture anticipée des crédits 2022 pour le budget principal et le budget annexe « Photovoltaïque »,
  15. Clôture du budget chaufferie d’Andrezé – fusion avec le budget chaufferie de Beaupréau,
  16. Création d’emplois non permanents pour accroissement d’activité,
  17. Tableau des emplois permanents : modification
  18. Lotissement Le Gazeau à La Poitevinière : vente du lot n°3,
  19. Concession de places de stationnement place des Peupliers à Gesté,
  20. Site du Bois Château à Villedieu-la-Blouère : désignation de l’aménageur et approbation du traité de concession d’aménagement,
  21. OPAH-RU : attribution de subventions aux particuliers,
  22. Abrogation de la Directive Territoriale d’Aménagement de la Loire (DTA) : avis du conseil municipal,
  23. Demande de participation – commune du May-sur-Evre,
  24. Renouvellement du marché e-primo 2022-2026,
  25. Règlements de fonctionnement des multi-accueils,
  26. Rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif et d’eau potable année 2020 : information au conseil municipal,
  27. SIEML : étude du Schéma Directeur d’Aménagement Lumière (SDAL),
  28. Constitution d’un groupement de commandes pour la location et la maintenance de systèmes d’impression et de reprographie avec la commune de Montrevault-sur-Evre,
  29. Questions diverses et informations.

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Dates des prochains conseils municipaux :

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