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Ordre du jour du prochain conseil

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le jeudi 24 septembre 2020, à 20h
Salle de la Prée – Le Sporting

Route de l’Hippodrome – Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES

Dans le cadre des mesures et précautions relatives à la COVID-19, le public reste limité à 10 personnes. Le port du masque et le respect des gestes barrières sont obligatoires.

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal de la réunion du 27 août 2020,

  1. Décisions du maire,
  2. Désignation des représentants de la commune en qualité de membres dans les commissions communautaires de Mauges Communauté,
  3. Désignation d’un représentant du conseil municipal à la SLP Mauges Tourisme « ôsezMauges »,
  4. Budget principal : décision modificative n°5,
  5. Budget Chaufferie Beaupréau : décision modificative n°1,
  6. Budget Panneaux photovoltaïques : décision modificative n°1,
  7. Subventions 2020 aux associations,
  8. Tableau des emplois : modification,
  9. Echange terrains rue des Forges et rue du Grand Logis à La Chapelle-du-Genêt,
  10. Lotissement La Dube n°1 à Beaupréau : vente du lot n°16,
  11. Lotissement Le Petit Anjou au Pin-en-Mauges : vente du lot n°2,
  12. Concession d’une place de stationnement parking place du Souvenir à Jallais,
  13. Désaffectation et déclassement parcelle Les Petites Places à Beaupréau,
  14. Désaffectation et déclassement parcelle La Beausse à Jallais,
  15. Lotissement La Gagnerie à Saint-Philbert-en-Mauges : convention avec Mauges Communauté pour la participation à la réalisation de travaux d’eau potable, d’eaux usées et d’eaux pluviales,
  16. OPAH : attribution de subventions aux particuliers,
  17. Demande de participation financière commune de Sèvremoine élèves année scolaire 2019/2020,
  18. SIEML : travaux de réparation du réseau d’éclairage public,
  19. SIEML : participation aux travaux d’éclairage public,
  20. SIEML : convention de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des réseaux de distribution d’électricité et de génie civil de télécommunications rue de la Haute-Prée à Andrezé,
  21. Convention tripartite avec le SIEML et ORANGE pour l’enfouissement coordonné des réseaux d’éclairage et communications électroniques rue de Beausse à Jallais,
  22. Régularisation d’acte de servitude avec ENEDIS,
  23. Prolongation des contrats d’assurances de la commune,
  24. Questions diverses.

pdfTélécharger l'ordre du jour du prochain conseil

Dates des prochains conseils municipaux : 

  • jeudi 29 octobre 2020, 20h
  • jeudi 26 novembre 2020, 20h
  • jeudi 17 décembre 2020, 20h

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